Le_petit_Prince.jpgLes querelles d'héritages ne concernent pas que les Goscinny et la famille Hergé. Les Saint-Exupéry aussi. Antoine de Saint-Exupéry est mort en 1944 sans descendant direct et sans testament. Or, l'auteur du Petit Prince (1) est l'auteur français le plus vendu du XXe siècle. Ses héritiers, de sang ou légataire universel, se battent pour les millions de l'héritage. Et tous les coups sont permis. Ainsi, la justice française a donné raison à M. Martinez-Fructuoso - légataire universel - contre les "héritiers de sang", concernant notamment les produits dérivés, selon une décision de justice rendue le 21 mars 2014.

Les "héritiers de sang" c'est-à-dire la famille Giraud d'Agay, petits-neveux de Saint-Exupéry, ont "spolié les droits de José Martinez-Fructuoso, ancien secrétaire de l'épouse de Saint Exupéry, Consuelo, car M. José Martinez-Fructuoso est "cotitulaire des droit patrimoniaux d'auteur d'Antoine de Saint Exupéry".

C'est ainsi que L'adaptation audiovisuelle du Petit Prince, dans une série de dessins animés diffusée sur France 3, sans son accord, a porté atteinte à ces droits, selon le jugement. A ce titre, l'une des sociétés des Giraud d'Agay a été condamnée à verser à titre provisionnel la somme de 200.000 euros à valoir sur l'exploitation des droits audiovisuels et 10.000 euros de dommages et intérêts pour le préjudice moral.

Le tribunal a également jugé que la société de M. Martinez-Fructuoso - la Succession Consuelo de Saint-Exupéry - est cotitulaire d'une série de marques déposées par la famille Giraud d'Agay et d'une série de noms de domaine sur internet. Pour ces deux séries de dépôts jugés frauduleux par le tribunal, M. Martinez-Fructuoso devra recevoir 20.000 euros au total, selon le jugement.

De fait, le tribunal fait interdiction aux "héritiers de sang" d'exploiter des produits dérivés sans l'accord de la partie adverse. Il va de même pour l'adaptation audiovisuelle. Un expert a été désigné pour évaluer la part devant revenir à M. Martinez-Fructuoso au titre de l'exploitation cinématographique et télévisuelle de l'oeuvre de Saint-Exupéry.

"Ce jugement confirme la situation des droits d'auteur sur l'oeuvre de Saint-Exupéry telle qu'elle a toujours existé", ajoute l'avocat de M. Martinez-Fructuoso.

Par contre, M. Martinez-Fructuoso, qui revendiquait la qualité de cotitulaire du droit moral - qui touche au droit de divulguer et faire reproduire l'oeuvre - de Saint-Exupéry, a été débouté sur ce point, le tribunal estimant que cette question a déjà été tranchée, par un accord datant de 1947. Olivier Giraud d'Agay, petit-neveu de l'écrivain, n'a pas souhaité commenter la décision dans cette "affaire privée".

(1) Phénomène éditorial planétaire, "Le Petit Prince", publié en 1943 aux Etats-Unis, est l'ouvrage de littérature le plus vendu au monde et le livre le plus traduit après la Bible. Soit 145 millions d'exemplaires début 2013 en 1300 éditions.

Article publié le 26 mars 2014. (Source : AFP).

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